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Éditeur du service

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• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, le cas échéant]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom]
• Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]

Hébergement

• Application et site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
• Base de données et fichiers : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com. Les données sont hébergées dans l’Union européenne.

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Propriété intellectuelle

La marque, le logo, les textes et le code du service Elpis sont la propriété de l’éditeur. Les contenus créés par les utilisateurs avec Elpis (sites, documents, textes) leur appartiennent : voir les conditions d’utilisation.

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation désigné].